Utiliser Canva pour créer des produits numériques et physiques à vendre

Nous savons que les conditions de licence de contenu et d’utilisation commerciale peuvent prêter à confusion et sembler un peu complexes. Le sujet est nuancé et nous ne pouvons pas toujours apporter une réponse claire à chaque situation particulière. Nous souhaitons toutefois vous donner des informations utiles à garder à l’esprit lorsque vous utilisez Canva pour créer et vendre des designs (par exemple des modèles, des produits imprimés, des e-books ou du contenu généré par l’IA) et lorsque vous créez des designs pour des clients.

Pour consulter l’intégralité des conditions légales, lisez notre Contrat de licence de contenu.

Nous allons vous présenter plus de détails et de situations, mais voici les points à garder généralement à l’esprit lorsque vous utilisez Canva pour créer et vendre des designs.

Créer un design original consiste à associer du contenu Canva à différents éléments de design (par exemple des images, des vidéos, des fichiers audio, d’autres médias, du texte, des illustrations et des arrière-plans) et à utiliser des techniques de retouche pour créer une nouvelle œuvre.

Comment savoir si mon design est suffisamment original ?

Voici une bonne question à vous poser : le produit que je vends est-il un design unique auquel j’ai consacré un effort créatif ? Ou est-ce que je revends simplement du contenu trouvé sur Canva en n’y apportant que quelques modifications ?

Dans quels cas mon utilisation du contenu est-elle considérée comme « autonome » ?

Utiliser le contenu sous sa forme originale, appliquer uniquement un filtre, changer ses couleurs, le redimensionner, le recadrer ou le détourer, ou encore utiliser un seul élément de contenu avec très peu d’éléments de design supplémentaires, comme une bordure, constitue une utilisation autonome.

Vous ne pouvez pas prendre un élément de la bibliothèque Canva (par exemple une photo ou une illustration), l’imprimer sur un t-shirt et le vendre. Il ne s’agit pas d’un « design », mais de la revente du contenu d’une autre personne. Cela s’applique que vous créiez le t-shirt vous-même ou que vous fassiez appel à un service d’impression tiers.

Le Contrat de licence de contenu de Canva vous autorise bien à utiliser du contenu de Canva gratuit et Pro pour créer et vendre toute une gamme de produits (voir la section 5 du Contrat de licence de contenu), notamment :

• des modèles
• des affiches, des tasses, des t-shirts, des autocollants et d’autres produits imprimés
• des e-books et des magazines

Le Contrat de licence de contenu de Canva ne vous autorise pas à utiliser du contenu gratuit ou Pro pour créer et vendre vos propres contenus de banque (par exemple des fichiers de cliparts). Si vous souhaitez vendre du contenu de banque, vous devez créer vos propres designs à partir de zéro.

Des conditions particulières s’appliquent à l’utilisation de contenu Canva Pro dans des modèles ou des produits destinés à la vente. Notre Contrat de licence de contenu fournit plus de détails, mais en règle générale :

• Pour créer et vendre des modèles qui incluent du contenu Pro, vous pouvez les vendre uniquement sous forme de liens de modèles Canva. Consultez la section ci-dessous consacrée aux modèles pour en savoir plus.
• Une limite de pixels s’applique à l’utilisation de contenu Pro dans des publications électroniques comme les e-books.

Vous pouvez vendre des modèles sous certaines conditions.

• Les modèles doivent être des designs originaux. Vous pouvez utiliser une combinaison de contenu gratuit et Pro.
• Vous pouvez utiliser du contenu Pro dans vos modèles uniquement s’ils sont partagés sous forme de liens de modèles Canva (par exemple, un modèle qui permet à vos clients de revenir dans Canva pour créer leur design).
• Vous ne pouvez pas vendre des modèles contenant du contenu Pro au format PDF ou dans d’autres formats de fichier, qu’ils soient aplatis ou non.

Nous définissons un modèle comme un design dont la mise en page et le style prédéfinis sont destinés à être modifiés ou personnalisés par l’utilisateur final afin de produire le document souhaité.

Il peut s’agir de modèles pour des sites Web, des réseaux sociaux, des documents ou des projets, ou encore de modèles destinés à être distribués et/ou vendus à des tiers. Par exemple :

• Une invitation de mariage est un modèle, car vous devez renseigner les détails de l’événement pour pouvoir l’utiliser.
• Un e-book n’est pas un modèle, car c’est un produit fini qui n’a pas besoin d’être modifié par l’utilisateur final pour être utilisé. Cela reste vrai même si l’e-book comporte des sections que l’utilisateur final peut remplir. C’est le cas, par exemple, d’un livre de développement personnel qui comporte une section où le lectorat peut prendre des notes.

Zahir crée des modèles d’invitation et souhaite utiliser Canva pour concevoir des modèles d’invitation de mariage à vendre sur Etsy.

• Zahir crée des modèles d’invitation qui incluent du contenu Pro. C’est autorisé tant que Zahir vend ses modèles sous forme de liens de modèles Canva.
• Zahir crée des modèles d’invitation qui incluent uniquement du contenu gratuit et des photos qu’il a prises lui-même et importées sur Canva. C’est autorisé, et Zahir peut vendre ces modèles au format PDF ou sous forme de liens de modèles Canva.

Vous pouvez vendre différents produits imprimés et faire appel à des services d’impression à la demande sous certaines conditions.

• Les produits imprimés doivent être des designs originaux. Vous pouvez utiliser une combinaison de contenu gratuit et Pro.
• Vous ne pouvez pas imprimer du contenu gratuit ou Pro tel quel.
• Vous pouvez faire appel à des services d’impression à la demande, à condition d’utiliser votre design original et que le service n’exige pas que vous en déteniez les droits d’auteur.

Certains services d’impression tiers peuvent vous demander de confirmer que vous détenez les droits d’auteur sur tous les designs que vous importez sur leur plateforme. Dans ce cas, vous ne pouvez pas utiliser de contenu Canva dans ces designs, car vous n’en détenez pas les droits d’auteur. Vous disposez uniquement d’une licence d’utilisation.

Si le service d’impression vous demande seulement de confirmer que vous avez le droit d’utiliser votre design contenant du contenu Canva, vous pouvez l’utiliser à condition de respecter les conditions de notre licence (par exemple, ne pas essayer de vendre le contenu de manière autonome).

Vous êtes responsable de vérifier les conditions des sites Web tiers, car nous ne pouvons pas vous conseiller à ce sujet.

Exemple 1 : Jon souhaite créer des designs pour des t-shirts et des tasses, puis les vendre en faisant appel à un service d’impression à la demande. Il utilise un mélange d’illustrations et de polices pour créer ses designs originaux. C’est autorisé.

Exemple 2 : Nadia souhaite créer et vendre des affiches par impression à la demande. Son design se compose d’une seule photo entourée d’une bordure.

• Nadia ne peut pas utiliser de photos Pro ou gratuites de Canva pour ses affiches, car il s’agirait d’une utilisation autonome.
• Nadia peut utiliser ses propres photos importées sur Canva pour créer ces affiches, car elle en détient les droits d’auteur et peut les utiliser de manière autonome.

Exemple 1

AJ souhaite créer et vendre des autocollants.

• Il crée une planche de 20 autocollants avec des éléments individuels représentant des ballons de basket, des ballons de football et d’autres éléments liés au sport provenant de la bibliothèque Canva. Les autocollants peuvent être téléchargés dans un PDF aplati ou sous forme de fichiers PNG individuels. Ce n’est pas autorisé, car chaque élément est utilisé de manière autonome et proposer les fichiers individuels au téléchargement revient à vendre des fichiers de cliparts.
• Il crée une planche de 20 citations inspirantes qu’il a imaginées et saisies avec des polices Canva. Les autocollants peuvent être téléchargés dans un PDF aplati ou sous forme de fichiers PNG individuels. C’est autorisé.

Exemple 2

Kat souhaite créer et vendre des cartes de vœux que sa clientèle pourra imprimer chez elle. Ses clientes et clients ne peuvent pas modifier les cartes. Kat utilise un mélange de polices et de contenu gratuit et Pro pour créer ses designs de cartes. C’est autorisé.

Blake souhaite créer, imprimer et vendre un livre pour enfants. Blake commence par un modèle Canva. C’est autorisé tant que Blake ne vend pas le modèle tel quel. Blake doit compléter le modèle avec son propre contenu et y apporter un effort créatif personnel afin que le design du livre lui soit propre.

Vous pouvez vendre des publications numériques (par exemple des e-books, des magazines en ligne ou des newsletters) sous certaines conditions.

• La publication numérique doit être un design original. Vous pouvez utiliser une combinaison de contenu gratuit et Pro.
• Pour utiliser du contenu Pro dans des publications électroniques, vous devez les créer avec Canva.
• Vous ne pouvez pas télécharger du contenu Pro depuis Canva, puis l’utiliser pour créer votre e-book dans une autre application logicielle.
• Si vous utilisez du contenu Pro dans un format non retouché (c’est-à-dire une photo seule sur une page, sans aucun élément superposé), vous devez respecter la limite maximale de 480 000 pixels. Cela permet d’éviter que d’autres personnes puissent facilement extraire du contenu Pro de votre e-book pour le réutiliser.

Jenny est nutritionniste et souhaite créer un e-book dans Canva pour le vendre à sa clientèle. Elle utilise des photos de nourriture issues de la banque d’images Canva dans son e-book. C’est autorisé tant que Jenny respecte la limite de 480 000 pixels pour chaque image non retouchée utilisée dans son e-book.

Vous ne pouvez pas vendre des cliparts numériques conçus avec du contenu gratuit ou Pro et destinés à être utilisés par la clientèle dans des applications autres que Canva. Si vous souhaitez vendre des cliparts numériques, vous devez créer vos propres designs à partir de zéro.

Martina souhaite créer et vendre des cliparts numériques. Martina prévoit d’utiliser du contenu gratuit et Pro pour créer de nouveaux cliparts, puis de vendre les fichiers PNG aplatis que sa clientèle pourra télécharger. Ce n’est pas autorisé, car Martina revendrait du contenu destiné à être utilisé par la clientèle dans d’autres applications.

Les images générées à l’aide de fonctionnalités d’IA (par exemple Édition magique, DALL·E et Imagen de Google Cloud) ne sont pas couvertes par le Contrat de licence de contenu de Canva. Vous pouvez utiliser ces images à toute fin légale, y compris les vendre, à condition de respecter nos Conditions d’utilisation des produits d’IA.

En savoir plus sur la détention des droits d’auteur sur les designs créés dans Canva et sur l’utilisation sûre et légale du Studio magique.

Uniquement si elle fait partie d’un design original. Vous ne pouvez pas la vendre seule (par exemple comme unique image sur un t-shirt).

Retoucher une photo, que ce soit avec des outils de retouche traditionnels ou des outils d’IA, revient toujours à utiliser la photo d’origine. Le Contrat de licence de contenu s’applique toujours à l’utilisation de cette photo.

Nous comprenons qu’il soit possible de modifier une photo de façon si importante avec Édition magique qu’elle ne ressemble plus à l’originale. Toutefois, nous ne pouvons pas établir de règle précise sur l’ampleur des modifications nécessaires pour que son utilisation ne soit plus considérée comme autonome.

Vous pouvez créer des designs (par exemple des publications pour les réseaux sociaux ou des publicités) pour des clients, ou accepter des commandes de création, à condition de :

• Transférer les droits sur le design final (par exemple une publication pour les réseaux sociaux ou une publicité) à votre client en concluant un accord avec lui.
• Veiller à ce que votre client respecte le Contrat de licence de contenu.
• Transférer le design à un seul client. Vous ne pouvez pas transférer ni vendre le même design à plusieurs clients.